Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions de vente définissent les droits et obligations entre [Nom de la boutique] et toute personne effectuant un achat sur le site [URL du site].
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont décrits avec la plus grande précision possible sur chaque fiche produit.
Les photos sont présentées à titre indicatif et peuvent légèrement différer du produit réel selon les écrans, la lumière ou les lots de fabrication.
3. Prix
Les prix affichés sur le site sont indiqués en [devise], toutes taxes comprises, hors frais de livraison sauf mention contraire.
[Nom de la boutique] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix applicable reste celui affiché au moment de la commande.
4. Commande
Le client sélectionne les produits de son choix, les ajoute au panier, puis valide sa commande après avoir vérifié son contenu.
Une fois la commande confirmée, le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les informations de sa commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par les moyens de paiement proposés sur le site.
La commande est considérée comme validée uniquement après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont expédiées à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon le transporteur, la destination ou les périodes de forte activité.
[Nom de la boutique] ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur ou à une erreur d’adresse fournie par le client.
7. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés, complets et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf mention contraire.
8. Retours et remboursements
Après réception et vérification du produit retourné, le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Les produits endommagés, utilisés, incomplets ou retournés hors délai pourront être refusés.
9. Produits défectueux ou erreur de commande
En cas de produit défectueux, abîmé ou d’erreur dans la commande, le client doit contacter le service client à l’adresse suivante : [email de contact], en joignant des photos du produit concerné.
Une solution pourra être proposée : remplacement, remboursement ou avoir.
10. Garanties légales
Le client bénéficie des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés.
Ces garanties s’appliquent conformément à la réglementation en vigueur.
11. Responsabilité
[Nom de la boutique] ne saurait être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation des produits, d’informations incorrectes fournies par le client ou d’événement indépendant de sa volonté.
12. Données personnelles
Les informations collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci.
Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.
13. Service client
Pour toute question relative à une commande, le client peut contacter le service client :
E-mail : [email de contact]
Adresse : [adresse de l’entreprise]
Téléphone : [numéro si applicable]
14. Litiges
En cas de litige, le client est invité à contacter en priorité le service client afin de trouver une solution amiable.
À défaut d’accord, le litige pourra être soumis aux juridictions compétentes conformément à la réglementation applicable.
15. Informations légales
Nom de l’entreprise : [Nom légal]
Forme juridique : [SAS, SARL, micro-entreprise, etc.]
Adresse du siège social : [Adresse]
SIRET / Numéro d’entreprise : [Numéro]
E-mail : [Email]
Directeur de publication : [Nom]